Mentions Légales

Editeur
Association Jap974
150 rue du père buschere
97440 Saint André
Ile de la Réunion

Directeur de la publication
Padre Olivier : webmaster / Sellaye Yannis : responsable de la communication

Responsable de la rédaction
Pétrik Bernard

Hébergement
OVH
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Tél. : 08 203 203 63 (n° indigo 0,118 €/min)

Réalisation
Le site a été entièrement réalisé par les membres du jap974.
Charte Graphique : Razafindrakoto Joël alias Boa
Developpement : Padre Olivier alias Lidoneus

Droit d’auteur et de propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété du Jap974 club ou de tiers ayant autorisé le Jap974 club à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quel support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Ville de Saint-Joseph, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Dans le cadre de la mise en ligne des débats du Conseil Municipal et plus généralement du contenu spécifique lié aux missions de service public aux administrés citoyens ainsi que par exception aux droits d’auteurs, lorsqu’une œuvre a été divulguée et sous réserve que soient indiqués clairement le nom et la source de l’auteur, la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans des assemblées politiques, administrative ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles, ne peut être interdite par l’auteur. (article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle).

Logo Jap974
Le logo Jap974 est la propriété du club. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée.
Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Liens vers des sites tiers
La présence de liens hypertextes vers d’autres sites n’engage en aucune manière le Jap974 Club sur le contenu de ces sites, les liens qu’ils contiennent, les changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Création d’un lien hypertexte
Le Jap974 club se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, (dite « loi informatique et liberté ») pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour toute demande, contactez le webmaster (admin@jap974.com) ou adressez-vous à : Association Jap974, 150 rue du père buschere, 97440 Saint André Ile de la Réunion.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.